Active Avocats
Présentation de la marque Active Avocats
Déposée le 1 février 2005 par DURAND VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Active Avocats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Active Avocats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Active Avocats arrivera à expiration en date du 9 janvier 2025.
DURAND VINCENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2015 n°2575434 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-01-09
Inscription le 27 janvier 2016 - Concession de licence n°661638 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27